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Marques déposées par monsieur Roland BRILLAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Roland BRILLAIS
Mme. Josette CATUSSE

Numéro de dépôt :
3988414
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
Marque figurative de Roland BRILLAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur Roland BRILLAIS et madame Josette CATUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Roland BRILLAIS domicilié(e) 28 rue Saintonge - 75003 - Paris - France et madame Josette CATUSSE domicilié(e) 28 rue Saintonge - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988414.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2023.

Roland BRILLAIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLONS CHEZ LE BOUGNAT


M. Roland BRILLAIS - 28 rue Saintonge - 75003 - Paris - France

Mme. Josette CATUSSE - 28 rue Saintonge - 75003 - Paris - France


Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique dans le domaine de la restauration (franchise) ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Café-restaurants ; Services de traiteurs.